Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bouillac
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 584 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 janvier 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bouillac
- Dernière procédure approuvée
- 21 janvier 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 juillet 2020
CC Grand Sud Tarn-et-Garonne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 29 janvier 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bouillac
Quel document d'urbanisme s'applique à Bouillac ?
Bouillac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bouillac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 janvier 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Bouillac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouillac.
Autres communes de CC Grand Sud Tarn-et-Garonne
- PLU d'Aucamville
- PLU de Beaupuy
- PLU de Bessens
- PLU de Bourret
- PLU de Campsas
- PLU de Canals
- PLU de Comberouger
- PLU de Dieupentale
- PLU de Fabas
- PLU de Finhan
- PLU de Grisolles
- PLU de Labastide Saint Pierre
- PLU de Mas Grenier
- PLU de Monbequi
- PLU de Montbartier
- PLU de Montech
- PLU de Nohic
- PLU d'Orgueil
- PLU de Pompignan
- PLU de Saint Sardos
- PLU de Savenes
- PLU de Varennes
- PLU de Verdun sur Garonne
- PLU de Villebrumier