Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mas-Grenier
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 1 282 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mai 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mas-Grenier
- Dernière procédure approuvée
- 30 mai 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 septembre 2024
CC Grand Sud Tarn-et-Garonne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 29 janvier 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Mas-Grenier
Quel document d'urbanisme s'applique à Mas-Grenier ?
Mas-Grenier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mas-Grenier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Mas-Grenier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mas-Grenier.
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