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PLU de Montbartier

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Montbartier

Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 1 789 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 septembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Montbartier
Dernière procédure approuvée
29 septembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
16 novembre 2022

CC Grand Sud Tarn-et-Garonne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 29 janvier 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Montbartier

Quel document d'urbanisme s'applique à Montbartier ?

Montbartier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Montbartier a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 novembre 2022.

Comment consulter le PLU de Montbartier ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montbartier.

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