Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ordonnaz
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 151 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ordonnaz
- Dernière procédure approuvée
- 4 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ordonnaz
Quel document d'urbanisme s'applique à Ordonnaz ?
Ordonnaz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ordonnaz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Ordonnaz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ordonnaz.
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