Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Noironte
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 405 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 1 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Noironte
- Dernière procédure approuvée
- 1 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Noironte
Quel document d'urbanisme s'applique à Noironte ?
Noironte dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Noironte a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Noironte ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noironte.
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