Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nivigne et Suran
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 820 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 avril 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Nivigne et Suran
- Dernière procédure approuvée
- 20 avril 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Nivigne et Suran
Quel document d'urbanisme s'applique à Nivigne et Suran ?
Nivigne et Suran dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Nivigne et Suran a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 avril 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Nivigne et Suran ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nivigne et Suran.
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