Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nance
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 544 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Nance
- Dernière procédure approuvée
- 13 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Nance
Quel document d'urbanisme s'applique à Nance ?
Nance dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Nance a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Nance ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nance.
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