Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ménilles
Eure (27) · Normandie · 1 708 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 janvier 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ménilles
- Dernière procédure approuvée
- 13 janvier 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ménilles
Quel document d'urbanisme s'applique à Ménilles ?
Ménilles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ménilles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 janvier 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Ménilles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ménilles.
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