Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mamirolle
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 988 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mamirolle
- Dernière procédure approuvée
- 10 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mamirolle
Quel document d'urbanisme s'applique à Mamirolle ?
Mamirolle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mamirolle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Mamirolle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mamirolle.
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