Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Maligny
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 171 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Maligny sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Maligny
Maligny a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Maligny sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Maligny peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC du Pays Arnay Liernais
- PLU d'Allerey
- PLU d'Antigny la Ville
- PLU d'Arnay le Duc
- PLU de Bard le Regulier
- PLU de Blanot
- PLU de Brazey en Morvan
- PLU de Censerey
- PLU de Champignolles
- PLU de Clomot
- PLU de Culetre
- PLU de Cussy le Chatel
- PLU de Diancey
- PLU de Foissy
- PLU de Jouey
- PLU de Lacanche
- PLU de Le Fete
- PLU de Liernais
- PLU de Longecourt les Culetre
- PLU de Magnien
- PLU de Manlay
- PLU de Marcheseuil
- PLU de Menessaire
- PLU de Mimeure
- PLU de Musigny
- PLU de Saint Martin de la Mer
- PLU de Saint Pierre en Vaux
- PLU de Saint Prix les Arnay
- PLU de Savilly
- PLU de Sussey
- PLU de Vianges