Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cussy-le-Châtel
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 124 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Cussy-le-Châtel sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Cussy-le-Châtel
Cussy-le-Châtel a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Cussy-le-Châtel sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Cussy-le-Châtel peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC du Pays Arnay Liernais
- PLU d'Allerey
- PLU d'Antigny la Ville
- PLU d'Arnay le Duc
- PLU de Bard le Regulier
- PLU de Blanot
- PLU de Brazey en Morvan
- PLU de Censerey
- PLU de Champignolles
- PLU de Clomot
- PLU de Culetre
- PLU de Diancey
- PLU de Foissy
- PLU de Jouey
- PLU de Lacanche
- PLU de Le Fete
- PLU de Liernais
- PLU de Longecourt les Culetre
- PLU de Magnien
- PLU de Maligny
- PLU de Manlay
- PLU de Marcheseuil
- PLU de Menessaire
- PLU de Mimeure
- PLU de Musigny
- PLU de Saint Martin de la Mer
- PLU de Saint Pierre en Vaux
- PLU de Saint Prix les Arnay
- PLU de Savilly
- PLU de Sussey
- PLU de Vianges