Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Foissy
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 173 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 mai 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Foissy
- Dernière procédure approuvée
- 15 mai 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Foissy
Quel document d'urbanisme s'applique à Foissy ?
Foissy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Foissy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mai 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Foissy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foissy.
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