Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arnay-le-Duc
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 342 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arnay-le-Duc
- Dernière procédure approuvée
- 9 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arnay-le-Duc
Quel document d'urbanisme s'applique à Arnay-le-Duc ?
Arnay-le-Duc dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arnay-le-Duc a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Arnay-le-Duc ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arnay-le-Duc.
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