Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Malafretaz
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 257 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 juillet 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Malafretaz
- Dernière procédure approuvée
- 21 juillet 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Malafretaz
Quel document d'urbanisme s'applique à Malafretaz ?
Malafretaz dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Malafretaz a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 juillet 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Malafretaz ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Malafretaz.
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