Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Plan
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 441 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 février 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Plan
- Dernière procédure approuvée
- 7 février 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Le Plan
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Plan ?
Le Plan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Plan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 février 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Le Plan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Plan.
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