Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Francon
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 236 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Francon
- Dernière procédure approuvée
- 12 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Francon
Quel document d'urbanisme s'applique à Francon ?
Francon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Francon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Francon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Francon.
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