Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Fousseret
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 1 863 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 février 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Fousseret
- Dernière procédure approuvée
- 8 février 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Le Fousseret
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Fousseret ?
Le Fousseret dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Fousseret a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 février 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Le Fousseret ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Fousseret.
Autres communes de CC Coeur de Garonne
- PLU de Beaufort
- PLU de Berat
- PLU de Boussens
- PLU de Cambernard
- PLU de Castelnau Picampeau
- PLU de Casties Labrande
- PLU de Cazeres
- PLU de Couladere
- PLU de Forgues
- PLU de Francon
- PLU de Fustignac
- PLU de Gratens
- PLU de Labastide Clermont
- PLU de Lahage
- PLU de Lautignac
- PLU de Le Pin Murelet
- PLU de Le Plan
- PLU de Lescuns
- PLU de Lherm
- PLU de Lussan Adeilhac
- PLU de Marignac Lasclares
- PLU de Marignac Laspeyres
- PLU de Martres Tolosane
- PLU de Mauran
- PLU de Mondavezan
- PLU de Mones
- PLU de Montastruc Saves
- PLU de Montberaud
- PLU de Montclar de Comminges
- PLU de Montegut Bourjac