Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Houville-la-Branche
Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · 420 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 septembre 2004Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Houville-la-Branche
- Dernière procédure approuvée
- 6 septembre 2004
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Houville-la-Branche
Quel document d'urbanisme s'applique à Houville-la-Branche ?
Houville-la-Branche dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Houville-la-Branche a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 septembre 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Houville-la-Branche ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Houville-la-Branche.
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