Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Francourville
Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · 941 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 juin 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Francourville
- Dernière procédure approuvée
- 29 juin 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Francourville
Quel document d'urbanisme s'applique à Francourville ?
Francourville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Francourville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juin 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Francourville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Francourville.
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