Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frémécourt
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 526 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frémécourt
- Dernière procédure approuvée
- 24 février 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Frémécourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Frémécourt ?
Frémécourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frémécourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Frémécourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frémécourt.
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