Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frémainville
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 507 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 avril 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frémainville
- Dernière procédure approuvée
- 7 avril 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Frémainville
Quel document d'urbanisme s'applique à Frémainville ?
Frémainville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frémainville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Frémainville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frémainville.
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