Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courcelles-sur-Viosne
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 310 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 novembre 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courcelles-sur-Viosne
- Dernière procédure approuvée
- 20 novembre 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Courcelles-sur-Viosne
Quel document d'urbanisme s'applique à Courcelles-sur-Viosne ?
Courcelles-sur-Viosne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courcelles-sur-Viosne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 novembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2018.
Comment consulter le PLU de Courcelles-sur-Viosne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courcelles-sur-Viosne.
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