Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bréançon
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 432 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bréançon
- Dernière procédure approuvée
- 24 novembre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bréançon
Quel document d'urbanisme s'applique à Bréançon ?
Bréançon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bréançon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bréançon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bréançon.
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