Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fomerey
Vosges (88) · Grand Est · 138 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 août 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fomerey
- Dernière procédure approuvée
- 17 août 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fomerey
Quel document d'urbanisme s'applique à Fomerey ?
Fomerey dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fomerey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 août 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Fomerey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fomerey.
Autres communes de CA d'Epinal
- PLU d'Arches
- PLU d'Archettes
- PLU d'Aydoilles
- PLU de Badmenil aux Bois
- PLU de Bayecourt
- PLU de Bellefontaine
- PLU de Brantigny
- PLU de Chamagne
- PLU de Chantraine
- PLU de Charmes
- PLU de Charmois L Orgueilleux
- PLU de Chatel sur Moselle
- PLU de Chaumousey
- PLU de Chavelot
- PLU de Damas aux Bois
- PLU de Darnieulles
- PLU de Deyvillers
- PLU de Dignonville
- PLU de Dinoze
- PLU de Dogneville
- PLU de Domevre sur Aviere
- PLU de Domevre sur Durbion
- PLU de Dompierre
- PLU de Dounoux
- PLU d'Epinal
- PLU d'Essegney
- PLU de Floremont
- PLU de Fontenoy le Chateau
- PLU de Frizon
- PLU de Gigney