Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellefontaine
Vosges (88) · Grand Est · 952 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 septembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bellefontaine
- Dernière procédure approuvée
- 20 septembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bellefontaine
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellefontaine ?
Bellefontaine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bellefontaine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 septembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Bellefontaine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellefontaine.
Autres communes de CA d'Epinal
- PLU d'Arches
- PLU d'Archettes
- PLU d'Aydoilles
- PLU de Badmenil aux Bois
- PLU de Bayecourt
- PLU de Brantigny
- PLU de Chamagne
- PLU de Chantraine
- PLU de Charmes
- PLU de Charmois L Orgueilleux
- PLU de Chatel sur Moselle
- PLU de Chaumousey
- PLU de Chavelot
- PLU de Damas aux Bois
- PLU de Darnieulles
- PLU de Deyvillers
- PLU de Dignonville
- PLU de Dinoze
- PLU de Dogneville
- PLU de Domevre sur Aviere
- PLU de Domevre sur Durbion
- PLU de Dompierre
- PLU de Dounoux
- PLU d'Epinal
- PLU d'Essegney
- PLU de Floremont
- PLU de Fomerey
- PLU de Fontenoy le Chateau
- PLU de Frizon
- PLU de Gigney