Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Châtel-sur-Moselle
Vosges (88) · Grand Est · 1 723 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Châtel-sur-Moselle
- Dernière procédure approuvée
- 7 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 juillet 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Châtel-sur-Moselle
Quel document d'urbanisme s'applique à Châtel-sur-Moselle ?
Châtel-sur-Moselle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Châtel-sur-Moselle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 juillet 2024.
Comment consulter le PLU de Châtel-sur-Moselle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Châtel-sur-Moselle.
Autres communes de CA d'Epinal
- PLU d'Arches
- PLU d'Archettes
- PLU d'Aydoilles
- PLU de Badmenil aux Bois
- PLU de Bayecourt
- PLU de Bellefontaine
- PLU de Brantigny
- PLU de Chamagne
- PLU de Chantraine
- PLU de Charmes
- PLU de Charmois L Orgueilleux
- PLU de Chaumousey
- PLU de Chavelot
- PLU de Damas aux Bois
- PLU de Darnieulles
- PLU de Deyvillers
- PLU de Dignonville
- PLU de Dinoze
- PLU de Dogneville
- PLU de Domevre sur Aviere
- PLU de Domevre sur Durbion
- PLU de Dompierre
- PLU de Dounoux
- PLU d'Epinal
- PLU d'Essegney
- PLU de Floremont
- PLU de Fomerey
- PLU de Fontenoy le Chateau
- PLU de Frizon
- PLU de Gigney