Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bayecourt
Vosges (88) · Grand Est · 230 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bayecourt
- Dernière procédure approuvée
- 15 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bayecourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Bayecourt ?
Bayecourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bayecourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Bayecourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bayecourt.
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