Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Domèvre-sur-Durbion
Vosges (88) · Grand Est · 267 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Domèvre-sur-Durbion
- Dernière procédure approuvée
- 10 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Domèvre-sur-Durbion
Quel document d'urbanisme s'applique à Domèvre-sur-Durbion ?
Domèvre-sur-Durbion dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Domèvre-sur-Durbion a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Domèvre-sur-Durbion ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Domèvre-sur-Durbion.
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