Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Émanville
Eure (27) · Normandie · 538 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Émanville
- Dernière procédure approuvée
- 21 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Émanville
Quel document d'urbanisme s'applique à Émanville ?
Émanville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Émanville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Émanville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Émanville.
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