Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Crosville-la-Vieille
Eure (27) · Normandie · 613 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 février 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Crosville-la-Vieille
- Dernière procédure approuvée
- 23 février 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Crosville-la-Vieille
Quel document d'urbanisme s'applique à Crosville-la-Vieille ?
Crosville-la-Vieille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Crosville-la-Vieille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Crosville-la-Vieille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Crosville-la-Vieille.
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