Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brosville
Eure (27) · Normandie · 670 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 juin 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Brosville
- Dernière procédure approuvée
- 14 juin 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Brosville
Quel document d'urbanisme s'applique à Brosville ?
Brosville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Brosville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Brosville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brosville.
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