Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villy-sur-Yères
Seine-Maritime (76) · Normandie · 224 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 avril 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Villy-sur-Yères
- Dernière procédure approuvée
- 14 avril 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Villy-sur-Yères
Quel document d'urbanisme s'applique à Villy-sur-Yères ?
Villy-sur-Yères dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Villy-sur-Yères a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 avril 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Villy-sur-Yères ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villy-sur-Yères.
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