Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Meulers

Seine-Maritime (76) · Normandie · 577 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 27 mai 2015

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Meulers
Dernière procédure approuvée
27 mai 2015
Mis à jour sur le Géoportail
16 février 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Meulers

Quel document d'urbanisme s'applique à Meulers ?

Meulers dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Meulers a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mai 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 février 2023.

Comment consulter le PLU de Meulers ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Meulers.

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