Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bailly-en-Rivière
Seine-Maritime (76) · Normandie · 510 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 février 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bailly-en-Rivière
- Dernière procédure approuvée
- 23 février 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bailly-en-Rivière
Quel document d'urbanisme s'applique à Bailly-en-Rivière ?
Bailly-en-Rivière dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bailly-en-Rivière a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 février 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Bailly-en-Rivière ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bailly-en-Rivière.
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