Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Petit-Caux
Seine-Maritime (76) · Normandie · 9 513 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 septembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Petit-Caux
- Dernière procédure approuvée
- 17 septembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 octobre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Petit-Caux
Quel document d'urbanisme s'applique à Petit-Caux ?
Petit-Caux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Petit-Caux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Petit-Caux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Petit-Caux.
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