Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Vergezac

Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 470 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 5 avril 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Vergezac
Dernière procédure approuvée
5 avril 2022
Mis à jour sur le Géoportail
31 mai 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Vergezac

Quel document d'urbanisme s'applique à Vergezac ?

Vergezac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Vergezac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Vergezac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vergezac.

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