Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Borne
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 403 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Borne
- Dernière procédure approuvée
- 30 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Borne
Quel document d'urbanisme s'applique à Borne ?
Borne dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Borne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Borne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Borne.
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