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PLU de Arsac-en-Velay

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Arsac-en-Velay

Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 219 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 29 février 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Arsac-en-Velay
Dernière procédure approuvée
29 février 2008
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Arsac-en-Velay

Quel document d'urbanisme s'applique à Arsac-en-Velay ?

Arsac-en-Velay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Arsac-en-Velay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 février 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Arsac-en-Velay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arsac-en-Velay.

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