Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bains
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 378 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 avril 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bains
- Dernière procédure approuvée
- 12 avril 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bains
Quel document d'urbanisme s'applique à Bains ?
Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Bains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bains.
Autres communes de CA du Puy-en-Velay
- PLU d'Aiguilhe
- PLU d'Allegre
- PLU d'Arsac en Velay
- PLU de Beaulieu
- PLU de Beaune sur Arzon
- PLU de Bellevue la Montagne
- PLU de Blanzac
- PLU de Blavozy
- PLU de Bonneval
- PLU de Borne
- PLU de Brives Charensac
- PLU de Ceaux D Allegre
- PLU de Ceyssac
- PLU de Chadrac
- PLU de Chamalieres sur Loire
- PLU de Chaspinhac
- PLU de Chaspuzac
- PLU de Chomelix
- PLU de Cistrieres
- PLU de Connangles
- PLU de Coubon
- PLU de Craponne sur Arzon
- PLU de Cussac sur Loire
- PLU d'Espaly Saint Marcel
- PLU de Felines
- PLU de Fix Saint Geneys
- PLU de Jullianges
- PLU de La Chaise Dieu
- PLU de La Chapelle Bertin
- PLU de La Chapelle Geneste