Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vascœuil
Eure (27) · Normandie · 306 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 mars 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vascœuil
- Dernière procédure approuvée
- 12 mars 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vascœuil
Quel document d'urbanisme s'applique à Vascœuil ?
Vascœuil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vascœuil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 mars 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Vascœuil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vascœuil.
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