Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Douville-sur-Andelle
Eure (27) · Normandie · 413 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 avril 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Douville-sur-Andelle
- Dernière procédure approuvée
- 8 avril 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Douville-sur-Andelle
Quel document d'urbanisme s'applique à Douville-sur-Andelle ?
Douville-sur-Andelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Douville-sur-Andelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 avril 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Douville-sur-Andelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Douville-sur-Andelle.
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