Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Valailles
Eure (27) · Normandie · 413 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 décembre 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Valailles
- Dernière procédure approuvée
- 8 décembre 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 août 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Valailles
Quel document d'urbanisme s'applique à Valailles ?
Valailles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Valailles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 décembre 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 août 2021.
Comment consulter le PLU de Valailles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Valailles.
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