Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Franqueville
Eure (27) · Normandie · 300 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 novembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Franqueville
- Dernière procédure approuvée
- 30 novembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Franqueville
Quel document d'urbanisme s'applique à Franqueville ?
Franqueville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Franqueville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 novembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Franqueville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Franqueville.
Autres communes de CC Intercom Bernay Terres de Normandie
- PLU d'Aclou
- PLU de Barc
- PLU de Barquet
- PLU de Beaumont le Roger
- PLU de Beaumontel
- PLU de Bernay
- PLU de Berthouville
- PLU de Berville la Campagne
- PLU de Boisney
- PLU de Bosrobert
- PLU de Bray
- PLU de Bretigny
- PLU de Brionne
- PLU de Broglie
- PLU de Calleville
- PLU de Caorches Saint Nicolas
- PLU de Capelle les Grands
- PLU de Chamblac
- PLU de Combon
- PLU de Corneville la Fouquetiere
- PLU de Courbepine
- PLU d'Ecardenville la Campagne
- PLU de Ferrieres Saint Hilaire
- PLU de Fontaine L Abbe
- PLU de Goupil Othon
- PLU de Grand Camp
- PLU de Grosley sur Risle
- PLU de Harcourt
- PLU de Hecmanville
- PLU de La Chapelle Gauthier