Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bosrobert
Eure (27) · Normandie · 668 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 mars 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bosrobert
- Dernière procédure approuvée
- 8 mars 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bosrobert
Quel document d'urbanisme s'applique à Bosrobert ?
Bosrobert dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bosrobert a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 mars 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bosrobert ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bosrobert.
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