Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courbépine
Eure (27) · Normandie · 733 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 juin 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courbépine
- Dernière procédure approuvée
- 20 juin 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courbépine
Quel document d'urbanisme s'applique à Courbépine ?
Courbépine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courbépine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 juin 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Courbépine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courbépine.
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