Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tart
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 517 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Tart
- Dernière procédure approuvée
- 25 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 juillet 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Tart
Quel document d'urbanisme s'applique à Tart ?
Tart dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Tart a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 juillet 2024.
Comment consulter le PLU de Tart ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tart.
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