Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bessey-lès-Cîteaux
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 679 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 janvier 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bessey-lès-Cîteaux
- Dernière procédure approuvée
- 14 janvier 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bessey-lès-Cîteaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Bessey-lès-Cîteaux ?
Bessey-lès-Cîteaux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bessey-lès-Cîteaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 janvier 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Bessey-lès-Cîteaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bessey-lès-Cîteaux.
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