Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tart-le-Bas
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 241 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 juin 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Tart-le-Bas
- Dernière procédure approuvée
- 5 juin 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Tart-le-Bas
Quel document d'urbanisme s'applique à Tart-le-Bas ?
Tart-le-Bas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Tart-le-Bas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 juin 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Tart-le-Bas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tart-le-Bas.
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