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PLU de Pluvet

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pluvet

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 432 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 22 mai 2015

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pluvet
Dernière procédure approuvée
22 mai 2015
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pluvet

Quel document d'urbanisme s'applique à Pluvet ?

Pluvet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pluvet a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 mai 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Pluvet ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pluvet.

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