Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tarcenay-Foucherans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 498 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Tarcenay-Foucherans
- Dernière procédure approuvée
- 4 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Tarcenay-Foucherans
Quel document d'urbanisme s'applique à Tarcenay-Foucherans ?
Tarcenay-Foucherans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Tarcenay-Foucherans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2026.
Comment consulter le PLU de Tarcenay-Foucherans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tarcenay-Foucherans.
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